Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), voici les informations relatives à l’éditeur et à l’hébergeur du site asaparis.fr.
Éditeur du site
- Raison sociale : ASA — [À compléter : dénomination exacte et forme juridique (SARL, SAS, EI…)]
- Capital social : [À compléter : montant]
- Siège social : 9 rue Taine, 75012 Paris
- SIRET : [À compléter : n° SIRET] — RCS / RM : [À compléter : ville et numéro]
- N° de TVA intracommunautaire : [À compléter : numéro]
- Téléphone : 01 43 42 32 30 — 07 68 37 50 02
- E-mail : [À compléter : adresse de contact]
Directeur de la publication
[À compléter : nom et prénom du dirigeant]
Hébergeur
OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — Téléphone : 1007 — www.ovhcloud.com
Qualifications et assurances
- Qualification Qualibat : [À compléter : n° de certification et qualifications]
- Assurance responsabilité civile décennale : [À compléter : nom et adresse de l’assureur, n° de contrat, couverture géographique]
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige : [À compléter : nom, adresse et site du médiateur désigné par l’entreprise].
Conception du site
Site conçu et réalisé par Simon Bensahkoun.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus de ce site (textes, photographies, logo, éléments graphiques) est la propriété d’ASA ou de ses partenaires et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Données personnelles
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